Conseil darchitecture durbanisme et denvironnement de meurthe et moselle
Nancy · 54000
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- Identifiant RNA
- W543008787
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- conseil departemental, 48 RUE du Sergent Blandan C.O. 19, 54000 Nancy
SIREN
320031701 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 320031701 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W543008787, provider returned W543008787
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : promouvoir la qualite de larchitecture de lurbanisme et de lenvironnement avec le soucis permanent de ladapter aux particularites locales
- Emploi
- Effectif salarié · 10 à 19 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 1 établissement actif sur 2
- Financements publics identifiés · 2021
- 10 000 €
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1980
- Publication au JOAFE
- 16 avr. 1980
- Dernière déclaration en préfecture
- 3 oct. 2024
Source des dates : RNA · mise à jour 7 oct. 2024.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- 71.11Z
- Effectif salarié
- 10 à 19 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 2 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 32003170100032
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 30 sept. 1980
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Argent public documenté
Un engagement de subvention : 10 000 € en 2021
- Autorité
- Ministère de la Culture
- Objet
- Organisation des événements publics - Architecture
- Nature de la preuve
- Montant engagé
Versement non établi. Ce montant n’est pas un total des financements reçus. Il ne constitue pas une preuve de marché public.
Ces données ne représentent pas nécessairement la totalité des financements publics reçus.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2021:2103351299:320031701:017500060205:0175-DR67-D667:CCDDR04051:1000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 320031701 · ministry commitment number (EJ): 2103351299
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 320031701 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W543008787, provider returned W543008787
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Nancy (54395) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 54000
- Département
- 54
- Région
- Grand Est
- Adresse
- conseil departemental, 48 RUE du Sergent Blandan C.O. 19, 54000 Nancy
Coordonnées publiées : 48.67746, 6.16878
Identifiants
- RNA
- W543008787
- SIREN
- 320031701 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
- ID Source
- W543008787
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 7 oct. 2024
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- défense et amélioration du cadre de vie
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 543P
- Nom court
- CONSEIL DARCHITECTURE DURBANISM...
- Adresse de gestion
- 43 avenue Paul Deroulede, 54520 LAXOU
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 16 avr. 1980
- Dernière déclaration en préfecture
- 3 oct. 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 7 oct. 2024, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
- Documents : avis DILA et marchés rattachés par SIREN exact.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.