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RNA W544000021Toul · 54200Active dans le RNA · état au 24 oct. 2025
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A. P. E. L. jean-baptiste vatelot association des parents deleves de lenseignement libre de lensemble scolaire jean-baptiste vatelot

Toul · 54200

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Identifiant RNA
W544000021
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
6 PL de la Republique, 54200 Toul

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : favoriser et garantir le libre choix de lecole, promouvoir le caractere propre de lenseignement catholique exprime dans le projet educatif de letablissement, mettre en oeuvre et promouvoir le projet du mouvement apel, reunir toutes personnes investies de lautorite parentale a legard des enfants scolarises dans letablissement et assurer leur information, representer les familles aupres des pouvoirs publics et de toutes autorites civiles ou religieuses, etudier toutes questions se rattachan

Historique officiel

  1. Modification officielle publiée

    15 nov. 2013

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201300480962 · Source du 30 nov. 2013 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W544000021 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130048.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Toul (54528) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
54200
Département
54
Région
Grand Est
Adresse
6 PL de la Republique, 54200 Toul

Coordonnées publiées : 48.67280, 5.89062

Identifiants

RNA
W544000021
ID Source
W544000021

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
24 oct. 2025
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
parents d'élèves, ÉDUCATION FORMATION
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
544S
Nom court
A.P.E.L. JEAN-BAPTISTE VATELOT ASS...
Adresse de gestion
6 PLACE DE LA RePUBLIQUE, 54200 TOUL

Dates du registre

Publication au JOAFE
20 déc. 1951
Dernière déclaration en préfecture
24 oct. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 24 oct. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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