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RNA W544000187Toul · 54200Dissoute · état au 11 août 2008
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Haut conseil scientitifiqiue de la protection de la nature et des animaux

Toul · 54200

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Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 9 juin 2006.

Identifiant RNA
W544000187
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
chez M. Bernard DENIS, 5 AV Foch, 54200 Toul

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : federer toutes les personnes physiques ou morales : assurer la defense de leur interet, leur point de vue et leur representation officielle

Observation du registre

« derniere date publication enregistree :2003-08-16 »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Repères dans le temps

Création déclarée en 2002

Publication au JOAFE
22 juin 2002
Dernière déclaration en préfecture
10 août 2006

Source des dates : RNA · mise à jour 11 août 2008.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Toul · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
Code postal
54200
Département
54
Région
Grand Est
Adresse
chez M. Bernard DENIS, 5 AV Foch, 54200 Toul

Identifiants

RNA
W544000187
ID Source
W544000187

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
11 août 2008
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
préservation de la faune sauvage
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
544S
Nom court
HAUT CONSEIL SCIENTITIFIQIUE DE LA ...
Adresse de gestion
chez M. Bernard DENIS, 5 Avenue Foch, 54200 TOUL
Observation
derniere date publication enregistree :2003-08-16

Dates du registre

Publication au JOAFE
22 juin 2002
Dernière déclaration en préfecture
10 août 2006
Dissolution déclarée
9 juin 2006

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 11 août 2008, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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