Association communale de chasse agreee de toul
Toul · 54200
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- Identifiant RNA
- W544000411
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie, 13 RUE de Rigny, 54200 Toul
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le developpement du gibier et de la faune sauvage dans le respect dun veritable equilibre agro-sylvo-cynegetique, leducation cynegetique de ses membres, la regulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du shema departemental de gestion cynegetique
Repères dans le temps
Création déclarée en 1985
- Publication au JOAFE
- 13 mars 1985
- Dernière déclaration en préfecture
- 21 mai 2019
Source des dates : RNA · mise à jour 21 mai 2019.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Toul (54528) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 54200
- Département
- 54
- Région
- Grand Est
- Adresse
- Mairie, 13 RUE de Rigny, 54200 Toul
Coordonnées publiées : 48.67608, 5.89364
Identifiants
- RNA
- W544000411
- ID Source
- W544000411
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 21 mai 2019
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- chasse
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 544S
- Nom court
- ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE
- Adresse de gestion
- Mairie, 13 rue de Rigny, 54200 TOUL
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 13 mars 1985
- Dernière déclaration en préfecture
- 21 mai 2019
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 21 mai 2019, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.