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RNA W544000513Toul · 54200Dissoute · état au 7 oct. 2025
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Office des sports de la ville de toul

Toul · 54200

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 17 sept. 2025.

Identifiant RNA
W544000513
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Hotel de ville, 13 RUE de Rigny, 54200 Toul

SIREN
401438841 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 401438841 · Source du 17 juil. 2026 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W544000513, provider returned W544000513

Sirene au 17 juil. 2026

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : encourager la pratique de lactivite physique et sportive, non scolaire et handisport coordonner les efforts des differents mouvements sportifs suggerer et donner avis sur lamelioration et la creation de structures sportives de soutenir lorganisation de manifestations sportives etre tenue informee des avis de la commission education, vie sportive et associative ou des dispositions de cette derniere dans le domaine des aides municipales apportees aux associations locales

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    26 sept. 2025

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202500400874 · Source du 7 oct. 2025 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W544000513 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250040.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités de clubs de sports (93.12Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
40143884100017
État administratif (INSEE)
Cessée
Immatriculation Sirene
1 janv. 1994

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 401438841 · Source du 17 juil. 2026 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W544000513, provider returned W544000513

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Toul (54528) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
54200
Département
54
Région
Grand Est
Adresse
Hotel de ville, 13 RUE de Rigny, 54200 Toul

Coordonnées publiées : 48.67608, 5.89430

Identifiants

RNA
W544000513
SIREN
401438841 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W544000513

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
7 oct. 2025
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
associations pour la promotion du sport, médailles, mérite sportif
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
544S
Adresse de gestion
HoTEL DE VILLE, 13 RUE DE RIGNY, 54200 TOUL

Dates du registre

Publication au JOAFE
13 avr. 1972
Dernière déclaration en préfecture
26 sept. 2025
Dissolution déclarée
17 sept. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 7 oct. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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