Comite des oeuvres socialescos pour le personnel de toul habitat
Toul · 54200
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W544000563
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 550 AV des Leuques, 54200 Toul
SIREN
109534685 (identité vérifiée le 25 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 109534685 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 25 sept. 2026
exact RNA: queried W544000563, provider returned W544000563
Sirene au 3 sept. 2026
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : favoriser les conditions sociales du personnel employe et ouvrier en activite et en retraite de loffice public HLM de la ville de Toul
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1973
- Publication au JOAFE
- 3 nov. 1973
- Dernière déclaration en préfecture
- 8 avr. 2025
Source des dates : RNA · mise à jour 8 avr. 2025.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 10953468500010
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 12 oct. 1973
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 109534685 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 25 sept. 2026
exact RNA: queried W544000563, provider returned W544000563
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Toul (54528) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 54200
- Département
- 54
- Région
- Grand Est
- Adresse
- 550 AV des Leuques, 54200 Toul
Coordonnées publiées : 48.69248, 5.89898
Identifiants
- RNA
- W544000563
- SIREN
- 109534685 (identité vérifiée le 25 sept. 2026)
- ID Source
- W544000563
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 8 avr. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 544S
- Nom court
- COMITE DES OEUVRES SOCIALES POUR LE...
- Adresse de gestion
- 550 AVENUE DES LEUQUES, 54200 TOUL
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 3 nov. 1973
- Dernière déclaration en préfecture
- 8 avr. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 8 avr. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 25 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.