Association cultuelle mosquee horasan de toul
Toul · 54200
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- Identifiant RNA
- W544004859
- Nature juridique
- Non établi
- Adresse déclarée
- 145 ALL J-F KENNEDY Porte 1 RDC, 54200 Toul
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : celebration de ceremonies organisees en vue de laccomplissement de certains rites ou de certaines pratiques par des personnes reunies par une meme croyance religieuse r Acquisition, location, construction, amenagement et entretien des edifices servant au culter Entretien et contribution a la formation des ministres et des autres personnes participant a lexercice du culter Organiser lenseignement religieux des fideles adultes et enfants
« Non opposition a la qualite cultuelle 29 avril 2024. Delivrer un recepisse 1905 lors de la prochaine modification »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
Historique officiel
Création de l’association
10 sept. 2023
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202300421102 · Source du 17 oct. 2023 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W544004859 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230042.taz
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Toul · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
- Code postal
- 54200
- Département
- 54
- Région
- Grand Est
- Adresse
- 145 ALL J-F KENNEDY Porte 1 RDC, 54200 Toul
Identifiants
- RNA
- W544004859
- ID Source
- W544004859
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 2 mai 2024
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- ACTIVITÉS RELIGIEUSES, SPIRITUELLES OU PHILOSOPHIQUES
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 544S
- Nom court
- A.C.M.T
- Adresse de gestion
- 145 allee J-F KENNEDY, Porte 1 RDC, 54200 TOUL
- Observation
- Non opposition a la qualite cultuelle 29 avril 2024. Delivrer un recepisse 1905 lors de la prochaine modification
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 17 oct. 2023
- Dernière déclaration en préfecture
- 10 sept. 2023
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 2 mai 2024, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.