Comite daction sociale du personnel des services communaux de bar le duc
Bar-Le-Duc · 55000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W551000114
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 55000 Bar-le-Duc
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : rechercher lamelioration des conditions materielles et morales dexistence des familles des agents communaux et contribuer,par des moyens appropries,au developpement et a la creation doeuvre sociales en faveur du personnel et etablir une liaison constance avec les services sociaux des autres administrations
Repères dans le temps
Création déclarée en 1972
- Publication au JOAFE
- 17 mars 1972
- Dernière déclaration en préfecture
- 8 oct. 2021
Source des dates : RNA · mise à jour 15 nov. 2021.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Bar-Le-Duc (55029) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 55000
- Département
- 55
- Région
- Grand Est
- Adresse
- 55000 Bar-le-Duc
Coordonnées publiées : 48.77604, 5.16140
Identifiants
- RNA
- W551000114
- ID Source
- W551000114
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 15 nov. 2021
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 551P
- Nom court
- COMITE DACTION SOCIALE DU PERSONNE...
- Adresse de gestion
- 12, rue Lapique, 55000 BAR LE DUC
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 17 mars 1972
- Dernière déclaration en préfecture
- 8 oct. 2021
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 15 nov. 2021, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.