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RNA W552000624Saint-Mihiel · 55300Active dans le RNA · état au 19 mai 2017
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Association des communautes de communes et dagglomeration de meuse

Saint-Mihiel · 55300

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W552000624
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
PL des Moines BP 68, 55300 Saint-Mihiel

SIREN
823721022 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 823721022 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W552000624, provider returned W552000624

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : creer des liens de solidarite et dechanges entre les communautes de communes indispensables a une action intercommunale coherente et pertinente permettre aux adherents de mettre en commun leur activite et leur experience ainsi que de mener a bien toutes les reflexions devant favoriser la bonne administration des communautes de communes, leur cooperation et leurs rapports avec les pouvoirs publics, les collectivites territoriales, les administrations publiques et la population faciliter aux adherents lexercice de leurs fonctions en leur apportant les renseignements et conseils qui peuvent etre necessaires informer et former les elus des communautes de Meuse qui le souhaitent en reunions departementales sur tout sujet interessant leur fonctionnement ou plus largement dans le cadre legislatif en vigueur et ceci en sappuyant sur les dispositifs existants mis en oeuvre par lEtat, le Conseil Regional, le Conseil General ou tout autre organisme expert

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    22 févr. 2011

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201100150984 · Source du 9 avr. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W552000624 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110015.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
82372102200015
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
22 févr. 2011

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 823721022 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W552000624, provider returned W552000624

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Saint-Mihiel (55463) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
55300
Département
55
Région
Grand Est
Adresse
PL des Moines BP 68, 55300 Saint-Mihiel

Coordonnées publiées : 48.88837, 5.54223

Identifiants

RNA
W552000624
SIREN
823721022 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W552000624

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
19 mai 2017
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
INFORMATION COMMUNICATION
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
552S
Nom court
ACCAM
Adresse de gestion
place des Moines, BP 68, 55300 Saint-Mihiel

Dates du registre

Publication au JOAFE
9 avr. 2011
Dernière déclaration en préfecture
19 mai 2017

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 19 mai 2017, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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