Breizh freedive

Historique officiel

1. 2025

   Transfert du siège social

   « 11 rue du vieux bourg 56690 Nostang » → « 56100 Lorient »

   15 août 2025

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 202500340891 · Source du 26 août 2025 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W561006039 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250034.taz

2. 2025

   Modification de l’objet déclaré

   pratique de tout ou partie des activités et sports subaquatiques ou connexes, notamment la nage avec accessoires ; elle favorise par tous les moyens appropriés, sur le plan sportif, artistique, culturel ou scientifique, la connaissance, l’étude et la protection du monde et du patrimoine subaquatique, et des milieux aquatiques en général ; elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin ; l'association déclare avoir pris connaissance règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres et plus généralement de toutes dispositions prévues par le Code du Sport, la loi et les règlements la concernant ; elle s’engage à les respecter ; elle reconnaît avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur de la F.F.E.S.S.M. ainsi que des chartes signées par la F.F.E.S.S.M et s'engage à les respecter, de même que les règlements des commissions, les décisions des Assemblées Générales, du Comité Directeur et les garanties de technique et de sécurité pour la plongée en scaphandre (textes régissant les normes de sécurité et de pratique en vigueur) ; l'association ne poursuit aucun but lucratif et s'interdit toutes décisions ou manifestations présentant un caractère politique, discriminatoire ou confessionnel ; l'association permet l’égal accès à tous les licenciés aux organes de direction ; la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense sont assurés pour chacun de ses membres ; elle est affiliée à la Fédération Française d’Études et de Sports sous-Marins(F.F.E.S.S.M.). Elle acquitte à la fédération les licences remises à ses membres, lesdites licences comprennent l’assurance responsabilité civile aux tiers ; elle s’engage à assurer la promotion de la F.F.E.S.S.M., de son image et de son enseignement et à cet égard, elle s’engage à ne dispenser que l’enseignement fédéral et à ne délivrer que des certifications de la F.F.E.S.S.M. ou validées par elle

   15 août 2025

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 202500340891 · Source du 26 août 2025 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W561006039 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250034.taz

3. 2013

   Création de l’association

   Date de publication ; date de l’événement non disponible.

   23 nov. 2013

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 201300470613 · Source du 23 nov. 2013 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W561006039 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130047.taz

Activité et emploi

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

• Économie sociale et solidaire (ESS)

  Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

  Source officielle · recherche-entreprises

  Consulter la source · Réf. 991822636 · Source du 24 sept. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

  exact RNA: queried W561006039, provider returned W561006039

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Détails du registre

Sources et limites de cette fiche

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Localisation

localisation précise

Objet déclaré

objet lisible

Fraîcheur

mise à jour récente

Classement

classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

• Identité : RNA mis à jour le 29 août 2025, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
• Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
• Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

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