Associations des techniciens de lassainissement non collectif loire bretagne et outre mer
Saint-Sebastien-Sur-Loire · 44230
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W561007613
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 19 Bis RUE des Patures, 44230 Saint-Sebastien-sur-Loire
SIREN
838381820 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 838381820 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W561007613, provider returned W561007613
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : de mettre en commun et de restituer lexperience professionnelle acquise par ses membres, dans le domaine de lassainissement non collectif echanger les experiences et harmoniser les pratiques entre les adherents communiquer autour de la profession et de son environnement faire de la mediation representer la profession aupres des institutions et des differents groupes de travail en lien avec lassainissement non collectif organiser des journees techniques et des formations appui technique contribution technique aux appreciations techniques de chantier coordination detudes
- Établissements
- 1 établissement actif sur 2
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Transfert du siège social
19 Bis rue des Patures, 44230 Saint-Sébastien-sur-Loire
6 sept. 2019
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201900371137 · Source du 14 sept. 2019 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W561007613 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2019.tar.gz#ASS20190037.taz
Création de l’association
21 juin 2017
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201700270984 · Source du 8 juil. 2017 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W561007613 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2017.tar.gz#ASS20170027.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités des organisations professionnelles (94.12Z)
- Établissements
- 2 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 83838182000029
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 8 mars 2018
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 838381820 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W561007613, provider returned W561007613
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Saint-Sebastien-Sur-Loire (44190) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 44230
- Département
- 44
- Région
- Pays de la Loire
- Adresse
- 19 Bis RUE des Patures, 44230 Saint-Sebastien-sur-Loire
Coordonnées publiées : 47.20136, -1.50258
Identifiants
- RNA
- W561007613
- SIREN
- 838381820 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
- ID Source
- W561007613
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 2 févr. 2023
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 442P
- Nom court
- ATANC LB OM
- Adresse de gestion
- COET CRANNE, 56690 LANDEVANT
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 8 juil. 2017
- Dernière déclaration en préfecture
- 4 août 2022
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 2 févr. 2023, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.