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RNA W563000048Vannes · 56000Active dans le RNA · état au 16 janv. 2026
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Apel ecole francoise damboise vannes

Vannes · 56000

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Identifiant RNA
W563000048
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
19 RUE Paul Cezanne, 56000 Vannes

SIREN
777906595 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 777906595 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W563000048, provider returned W563000048

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : favoriser et garantir le libre choix de lecole, conformement au droit naturel des parents a leducation et a linstruction de leurs enfants, selon leur conscience promouvoir le caractere propre de lenseignement catholique, exprime dans le projet educatif de letablissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernes mettre en oeuvre et faire connaitre le projet du mouvement des apel et renforcer le sentiment dappartenance a un mouvement national a cet effet, lassociation adhere a lapel du departement du Morbihan adherente a lapel de lacademie de rennes, elle-meme membre de lapel nationaletreunir toutes les personnes investies de lautorite parentale a legard des enfants scolarises, etudiants ou apprentis dans letablissement ou parents dun eleve majeur, scolarise, etudiant ou apprenti de letablissement et assurer leur information -representer les familles aupres des pouvoirs publics et de toutes autorites civiles ou religieuses, et plus generalement aupres des tiers etudier toutes questions se rattachant a leducation des enfants, a leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille permettre une entraide mutuelle des familles de letablissement participer a la vie de la communaute educative et la promouvoir, dans le respect des competences de chacun -tapporter son soutien a letablissement et contribuer a son animation en concertation avec les apel departementale et academique

Observation du registre

« Reprise => date ag=0000-00-00 »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Emploi
Effectif salarié · 20 à 49 salariés (2023)
Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

Anciens noms
ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE FRANCOISE D'AMBOISE

  1. Changement de nom

    « ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE FRANCOISE D'AMBOISE » → « APEL ECOLE FRANCOISE D'AMBOISE VANNES »

    8 janv. 2026

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202600021340 · Source du 13 janv. 2026 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W563000048 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2026/ASS20260002.taz

  2. Modification de l’objet déclaré

    favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience; promouvoir le caractère propre de l'enseignement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l'établissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés; mettre en œuvre et faire connaitre le projet du mouvement des apel et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national ; a cet effet, l'association adhère à l'apel du département du Morbihan adhérente à l'apel de l'académie de rennes, elle-même membre de l'apel nationale; réunir toutes les personnes investies de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés, étudiants ou apprentis dans l'établissement ou parents d'un élève majeur, scolarisé, étudiant ou apprenti de l'établissement et assurer leur information ; -représenter les familles auprès des pouvoirs publics et de toutes autorités civiles ou religieuses, et plus généralement auprès des tiers ; étudier toutes questions se rattachant à l'éducation des enfants, à leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille ; permettre une entraide mutuelle des familles de l'établissement ; participer à la vie de la communauté éducative et la promouvoir, dans le respect des compétences de chacun ; - apporter son soutien à l'établissement et contribuer à son animation en concertation avec les apel départementale et académique

    8 janv. 2026

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202600021340 · Source du 13 janv. 2026 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W563000048 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2026/ASS20260002.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Enseignement primaire (85.20Z)
Effectif salarié
20 à 49 salariés (2023)
Établissements
1
SIRET (siège)
77790659500015
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

  • Établissement d’enseignement ouvert · 0561290Y

    Périmètre publié : Ecole de niveau elementaire · Secteur privé

    À partir du 19 mars 1971

    Source officielle · Ministère de l’Éducation nationale · UAI

    Consulter la source · Réf. 0561290Y · Source du 20 août 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN from published SIRET: 777906595 · education establishment UAI: 0561290Y

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 777906595 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W563000048, provider returned W563000048

  • Établissement d'enseignement (UAI)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 777906595 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W563000048, provider returned W563000048

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Vannes (56260) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
56000
Département
56
Région
Bretagne
Adresse
19 RUE Paul Cezanne, 56000 Vannes

Coordonnées publiées : 47.67367, -2.76918

Identifiants

RNA
W563000048
SIREN
777906595 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W563000048

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
16 janv. 2026
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
parents d'élèves
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
563P
Nom court
ASSOCIATION DES PARENTS DELEVES D...
Adresse de gestion
19 AVENUE PAUL CEZANNE, 56000 VANNES
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00

Dates du registre

Publication au JOAFE
1 juil. 1901
Dernière déclaration en préfecture
8 janv. 2026

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 16 janv. 2026, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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