Comite des oeuvres sociales du personnel municipal de clamecy
Clamecy · 58500
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- Identifiant RNA
- W582000528
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 58500 Clamecy
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : assurer aux membres du personnel actifs une assistance moral et materielle dans tous les cas particuliers ou celle-ci se revele necessaire etudier et realiser toutes les dispositions de nature a apporter des avantages sociaux collectifs ou individuels aux adherents et a leur famille contribuer par tous les moyens appropries a la creation et au developpement duvres sociales en faveur des personnels interesses et assurer la gestion de ces uvres
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Repères dans le temps
Création déclarée en 1973
- Publication au JOAFE
- 11 juil. 1973
- Dernière déclaration en préfecture
- 30 juin 2021
Source des dates : RNA · mise à jour 30 juin 2021.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Clamecy · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
- Code postal
- 58500
- Département
- 58
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 58500 Clamecy
Identifiants
- RNA
- W582000528
- ID Source
- W582000528
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 30 juin 2021
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical), dispensaires, soins infirmiers, services paramédicaux, services de garde
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 582S
- Nom court
- COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERS...
- Adresse de gestion
- 58500 CLAMECY
- Observation
- Reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 11 juil. 1973
- Dernière déclaration en préfecture
- 30 juin 2021
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 30 juin 2021, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.