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RNA W583000799Decize · 58300Dissoute · état au 26 déc. 2023
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Sauvegarde du patrimoine de decize

Decize · 58300

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 4 nov. 2023.

Identifiant RNA
W583000799
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
11 PL du General Hanoteau, 58300 Decize

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : Provoquer et encourager leur sauvegarde et leur restauration, collaborer aux demarches necessaires a lobtention de diverses subventions, participer a ces operations dans la mesure de ses moyens financiers, assurer la promotion de certains sites et monuments

Observation du registre

« reprise auto => date publication creation au JO a verifier derniere date publication enregistree :2002-06-15 »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    11 déc. 2023

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202300521274 · Source du 26 déc. 2023 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W583000799 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230052.taz

  2. Modification officielle publiée

    18 août 2014

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201400350633 · Source du 30 août 2014 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W583000799 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2014.tar.gz#ASS20140035.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Decize (58095) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
58300
Département
58
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
11 PL du General Hanoteau, 58300 Decize

Coordonnées publiées : 46.82897, 3.46001

Identifiants

RNA
W583000799
ID Source
W583000799

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
26 déc. 2023
Importé dans AssoRadar
30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
583P
Adresse de gestion
3, RUE DU PORT, 58300 DECIZE
Observation
reprise auto => date publication creation au JO a verifier derniere date publication enregistree :2002-06-15

Dates du registre

Publication au JOAFE
8 juil. 1992
Dernière déclaration en préfecture
11 déc. 2023
Dissolution déclarée
4 nov. 2023

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 26 déc. 2023, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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