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RNA W583001627Pougues-Les-Eaux · 58320Dissoute · état au 25 févr. 2019
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Pougues-Les-Eaux · 58320

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Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 28 janv. 2019.

Identifiant RNA
W583001627
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Mairie, 58320 Pougues-les-Eaux

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : aider financierement le club de rugby de Pougues-Les-Eaux - La Charite par la recherche de nouveaux sponsors par la mis en place de propjets qui concourent a la stabilite financiere du club de rugby

Historique officiel

  1. Création de l’association

    30 juil. 2010

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201000330886 · Source du 14 août 2010 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W583001627 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2010.tar.gz#ASS20100033.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Pougues-Les-Eaux (58214) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
58320
Département
58
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
Mairie, 58320 Pougues-les-Eaux

Coordonnées publiées : 47.07434, 3.09897

Identifiants

RNA
W583001627
ID Source
W583001627

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
25 févr. 2019
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
rugby (rugby à 13, à 15)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
583P
Nom court
CLUB PARTENAIRES ASPC
Adresse de gestion
Mairie, 10 B rue des Montmenades, 58320 Pougues-les-Eaux

Dates du registre

Publication au JOAFE
14 août 2010
Dernière déclaration en préfecture
25 févr. 2019
Dissolution déclarée
28 janv. 2019

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 25 févr. 2019, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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