Comite doeuvres sociales du personnel communal de pougues-les-eaux
Pougues-Les-Eaux · 58320
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W583002706
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 58320 Pougues-les-Eaux
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : resserrer les liens de camaraderie entre les agents communaux et leur faire beneficier de certaines dispositions a caractere doeuvres sociales
« reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1985
- Publication au JOAFE
- 14 août 1985
- Dernière déclaration en préfecture
- 30 juil. 2007
Source des dates : RNA · mise à jour 5 juil. 2016.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Pougues-Les-Eaux (58214) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 58320
- Département
- 58
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 58320 Pougues-les-Eaux
Coordonnées publiées : 47.07434, 3.09897
Identifiants
- RNA
- W583002706
- ID Source
- W583002706
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 5 juil. 2016
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 583P
- Nom court
- COMITE DOEUVRES SOCIALES DU PERSO...
- Adresse de gestion
- 58320 POUGUES LES EAUX
- Observation
- reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 14 août 1985
- Dernière déclaration en préfecture
- 30 juil. 2007
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 5 juil. 2016, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.