AssoRadar
RNA W584000301Cosne-Cours-Sur-Loire · 58200Active dans le RNA · état au 13 mai 2026
Aller à une section du dossier

Association de parents deleves de lenseignement libre apel esc cosne

Cosne-Cours-Sur-Loire · 58200

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W584000301
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
29 RUE du Marechal Leclerc, 58200 Cosne-Cours-sur-Loire

SIREN
778449793 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 778449793 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W584000301, provider returned W584000301

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : mettre en oeuvre et faire connaitre le projet du mouvements des Apel et renforcer le sentiment dappartenance a un mouvement national. r lassociation adhere a lApel du departement de la nievre, adherente a lApel de lacademie de Dijon, elle-meme membre de lApel nationale

Observation du registre

« reprise auto => date publication creation au JO a verifier derniere date publication enregistree :2005-04-16 »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Emploi
Effectif salarié · 20 à 49 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
2 établissements actifs

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

Anciens noms
APEL ECOLE-COLLEGE NOTRE-DAME · ASSOCIATION DE PARENTS D'ÉLÈVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE APEL ÉCOLE ET COLLÈGE NOTRE DAME

  1. Changement de nom

    « ASSOCIATION DE PARENTS D'ÉLÈVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE APEL ÉCOLE ET COLLÈGE NOTRE DAME » → « ASSOCIATION DE PARENTS D'ÉLÈVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) ESC COSNE »

    18 mai 2020

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202000210786 · Source du 23 mai 2020 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W584000301 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2020.tar.gz#ASS20200021.taz

  2. Changement de nom

    « APEL ECOLE-COLLEGE NOTRE-DAME » → « ASSOCIATION DE PARENTS D'ÉLÈVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE APEL ÉCOLE ET COLLÈGE NOTRE DAME »

    12 déc. 2018

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201800501045 · Source du 15 déc. 2018 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W584000301 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2018.tar.gz#ASS20180050.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
85.31Z
Effectif salarié
20 à 49 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
2
SIRET (siège)
77844979300018
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

  • Établissement d’enseignement ouvert · 0580563X

    Périmètre publié : Ecole de niveau elementaire · Secteur privé

    À partir du 16 févr. 1967

    Source officielle · Ministère de l’Éducation nationale · UAI

    Consulter la source · Réf. 0580563X · Source du 20 août 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN from published SIRET: 778449793 · education establishment UAI: 0580563X

  • Établissement d’enseignement ouvert · 0580066G

    Périmètre publié : College · Secteur privé

    À partir du 2 févr. 1967

    Source officielle · Ministère de l’Éducation nationale · UAI

    Consulter la source · Réf. 0580066G · Source du 20 août 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN from published SIRET: 778449793 · education establishment UAI: 0580066G

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 778449793 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W584000301, provider returned W584000301

  • Établissement d'enseignement (UAI)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 778449793 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W584000301, provider returned W584000301

Explorer

Autres ensembles qui contiennent cette association.

Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune
Cosne-Cours-Sur-Loire (58086) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
58200
Département
58
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
29 RUE du Marechal Leclerc, 58200 Cosne-Cours-sur-Loire

Coordonnées publiées : 47.41617, 2.92702

Identifiants

RNA
W584000301
SIREN
778449793 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W584000301

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
13 mai 2026
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
parents d'élèves
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
584S
Nom court
APEL ESC COSNE
Adresse de gestion
29 RUE MARECHAL LECLERC, 58200 COSNE-COURS SUR LOIRE
Observation
reprise auto => date publication creation au JO a verifier derniere date publication enregistree :2005-04-16

Dates du registre

Publication au JOAFE
20 janv. 1952
Dernière déclaration en préfecture
11 nov. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 13 mai 2026, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

Agir sur cette fiche