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RNA W593003234Douai · 59500Active dans le RNA · état au 6 juin 2012
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Societe de chasse des employes communaux de la ville de douai

Douai · 59500

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Identifiant RNA
W593003234
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
64 AV des Geraniums, 59500 Douai

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : grouper les chasseurs employes communaux de la ville de Douai qui le souhaitent, de les representer officiellement aupres de tous les pouvoirs publics et organismes officiels, de defendre leurs interets et ceux de leurs chasses etudier et organiser les methodes et mesures tendant a ameliorer les conditions de chasse notamment : en facilitant et en participant de facon la plus efficace possible a leducation des chasseurs connaissance, respect des lois, du gibier, de la nature en general aider au maximum a la preservation de la faune sauvage dans le respect des equilibres biologiques, de creer et de proteger des zones de reserve a la reproduction et a la gestion du gibier, en tenant compte de lequilibre des especes lutter contre les destructions abusives de gibier, soit pour des fins industrielles ou commerciales, soit contre des modes de chasse antisportifs ou qui par leur nature sont susceptibles de nuire a la conservation de lavifaune intervenir par toutes les voies de droit et devant toutes juridictions competentes a loccasion de toutes infractions de chasse gestion et regulation sur les terres de la commune des nuisibles suivant la reglementation en vigueur

Historique officiel

  1. Création de l’association

    16 mai 2012

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201200221012 · Source du 2 juin 2012 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W593003234 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120022.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Douai (59178) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
59500
Département
59
Région
Hauts-de-France
Adresse
64 AV des Geraniums, 59500 Douai

Coordonnées publiées : 50.37339, 3.06069

Identifiants

RNA
W593003234
ID Source
W593003234

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
6 juin 2012
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
chasse
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
593S
Nom court
SOCIETE DE CHASSE DES EMPLOYES COMMUNA
Adresse de gestion
2 rue Charles Canivet, 62860 OISY LE VERGER

Dates du registre

Publication au JOAFE
2 juin 2012
Dernière déclaration en préfecture
16 mai 2012

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
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Classement
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Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 6 juin 2012, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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