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RNA W594004710Hazebrouck · 59190Active dans le RNA · état au 26 juil. 2020
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Comite des oeuvres sociales du personnel des services municipaux de la ville dhazebrouck

Hazebrouck · 59190

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W594004710
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
BD DES ECOLES, 59190 Hazebrouck

SIREN
800933061 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 800933061 · Source du 18 août 2026 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W594004710, provider returned W594004710

Sirene au 18 août 2026

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : amelioration du sort moral et materiel de ses membres

Observation du registre

« modification des dirigeants 19051999 »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Établissements
1 établissement actif sur 2

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

Anciens noms
COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX.

  1. Changement de nom

    « COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX. » → « COMITÉ DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE D'HAZEBROUCK. »

    28 déc. 2012

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201300030973 · Source du 19 janv. 2013 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W594004710 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130003.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
2 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège)
80093306100015
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
28 déc. 2012

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 800933061 · Source du 18 août 2026 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W594004710, provider returned W594004710

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Hazebrouck (59295) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
59190
Département
59
Région
Hauts-de-France
Adresse
BD DES ECOLES, 59190 Hazebrouck

Coordonnées publiées : 50.71181, 2.54435

Identifiants

RNA
W594004710
SIREN
800933061 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W594004710

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
26 juil. 2020
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical), SERVICES ET ÉTABLISSEMENTS MÉDICO-SOCIAUX
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
594S
Nom court
C.O.S. HAZEBROUCK
Adresse de gestion
ECOLE JEAN MACE, 211 AVENUE JEAN BART, 59190 HAZEBROUCK
Observation
modification des dirigeants 19051999

Dates du registre

Publication au JOAFE
6 juil. 1954
Dernière déclaration en préfecture
25 janv. 2020

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet partiel
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 26 juil. 2020, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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