Histoire de la justice dans le nord
Lille · 59024
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- Identifiant RNA
- W595029491
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 1 PL Deliot BP629, 59024 Lille
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : etude de la justice dans le nord du moyen-age a nos jours publication douvrages sur le sujet diffusion de ces ouvrages
Repères dans le temps
Création déclarée en 2001
- Publication au JOAFE
- 15 déc. 2001
- Dernière déclaration en préfecture
- 20 nov. 2001
Source des dates : RNA · mise à jour 16 juin 2017.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Lille · code postal non rattaché à une commune connue
- Code postal
- 59024
- Département
- 59
- Région
- Hauts-de-France
- Adresse
- 1 PL Deliot BP629, 59024 Lille
Identifiants
- RNA
- W595029491
- ID Source
- W595029491
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 16 juin 2017
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 595P
- Adresse de gestion
- 1 place Deliot, BP629, 59024 LILLE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 15 déc. 2001
- Dernière déclaration en préfecture
- 20 nov. 2001
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 16 juin 2017, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.