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RNA W595045468Bassee · 59480Active dans le RNA · état au 27 janv. 2026
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Association des parents deleves de lecole maternelle la roseraie

Bassee · 59480

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Identifiant RNA
W595045468
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Mairie, 8 PL du Generale de Gaulle, 59480 Bassee

SIREN
999612583 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 999612583 · Source du 30 janv. 2026 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W595045468, provider returned W595045468

Sirene au 30 janv. 2026

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : contribuer au maintien des principes laiques de neutralite scolaire, dobjectivite et de tolerance sur lesquels repose lenseignement public etude de toute question concernant linteret des eleves de lenseignement public et de leurs familles aux points de vue moral, intellectuel et materiel, ainsi que poursuite de lapplication des conclusions de ces etudes facilitation des rapports entre les parents, le corps enseignant et les autorites dans le ressort de lassociation representation des familles dans les conseils et organismes existants apport de son concours aux administrations en vue dameliorer les conditions de la vie scolaire et periscolaire des eleves promotion et gestion, directement ou en participation, dans linteret des eleves et de leurs familles, de tous organismes a caractere educatif, culturel, sportif ou social affirmation de lindependance a legard de tous partis politiques, confessions, syndicats ou groupes de pression, et engagement de ses membres a sinterdire en son sein toute discussion politique, religieuse ou syndicale

Établissements
1 établissement actif sur 2

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Transfert du siège social

    « 1- Appartement 6 128 route d'Estaires 59480 Bassée » → « Mairie 8 place du Générale de Gaulle 59480 Bassée »

    31 déc. 2025

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202600030784 · Source du 20 janv. 2026 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W595045468 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2026/ASS20260003.taz

  2. Création de l’association

    11 juil. 2025

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202500290843 · Source du 22 juil. 2025 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W595045468 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250029.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
2 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège)
99961258300024
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
11 juil. 2025

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 999612583 · Source du 30 janv. 2026 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W595045468, provider returned W595045468

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Bassee (59051) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
59480
Département
59
Région
Hauts-de-France
Adresse
Mairie, 8 PL du Generale de Gaulle, 59480 Bassee

Coordonnées publiées : 50.53137, 2.80395

Identifiants

RNA
W595045468
SIREN
999612583 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W595045468

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
27 janv. 2026
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
parents d'élèves
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
595P
Nom court
A.P.E LA ROSERAIE
Adresse de gestion
Monsieur Van belle kevin, 8 RUE DES ACACIAS, 59480 LA BASSEE

Dates du registre

Publication au JOAFE
22 juil. 2025
Dernière déclaration en préfecture
31 déc. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 27 janv. 2026, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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