Comite dhistoire de la securite sociale des hauts de France
Villeneuve-Dascq · 59662
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W595045670
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 11 ALL Vauban, 59662 Villeneuve-dAscq
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : l’objet déclaré n’est pas suffisamment précis dans le registre public.
« reprise auto => date publication creation au JO a verifier derniere date publication enregistree :1999-06-19 »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
Historique officiel
Anciens noms
COMITE REGIONAL NORD PAS DE CALAIS D'HISTOIRE DE LA SECURITE SOCIALE ET DE LA PROTECTION SOCIALE
Changement de nom
« COMITE REGIONAL NORD PAS DE CALAIS D'HISTOIRE DE LA SECURITE SOCIALE ET DE LA PROTECTION SOCIALE » → « COMITÉ D'HISTOIRE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE DES HAUTS DE FRANCE »
4 sept. 2025
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202500361152 · Source du 9 sept. 2025 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W595045670 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250036.taz
Transfert du siège social
« 59249 Aubers » → « 11 allée Vauban 59662 Villeneuve-d'Ascq »
4 sept. 2025
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202500361152 · Source du 9 sept. 2025 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W595045670 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250036.taz
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Villeneuve-Dascq (59009) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 59662
- Département
- 59
- Région
- Hauts-de-France
- Adresse
- 11 ALL Vauban, 59662 Villeneuve-dAscq
Identifiants
- RNA
- W595045670
- ID Source
- W595045670
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 9 sept. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 595P
- Nom court
- CHSS HDF
- Adresse de gestion
- 11 ALLEE VAUBAN, 59662 VILLENEUVE-DASCQ
- Observation
- reprise auto => date publication creation au JO a verifier derniere date publication enregistree :1999-06-19
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 3 avr. 1991
- Dernière déclaration en préfecture
- 4 sept. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet vague
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 9 sept. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.