Comite des oeuvres sociales du personnel communal

Mons-En-Baroeul · 59370

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Identifiant RNA: W595045784
Nature juridique: Association déclarée
Adresse déclarée: 59370 Mons-en-Baroeul

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : creermaintenir developper entre les membres du personnel, dune part, entre leurs familles, dautre part, en y associant ladministration municipale dans la recherche des memes objectifs, dans ses relations avec les agents et leurs familles, des liens damitie, de solidarite et dentraide.r Dans la poursuite de ces buts et dans la limite des moyens, le Comite pourra notamment provoquer toutes reunions familiales, organiser tous les loisirs communs, faciliter les vacances familiales et placements des enfants pendant les vacances , et de contribuer aux frais, aider moralement et materiellement ses membres dans ladversite ou en difficulte assurer ou participer a laide aux mamans apporter un temoignage collectif de sympathie dans les evenements joyeux ou douloureux qui atteignent ses membres, etc...r Toute discussion politique, philosophique ou confessionnelle est formellement exclue des objectifs du comite

Observation du registre

« Reprise auto => date publication creation au JO a verifier »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Source de données : RNA agrégé (data.gouv.fr)

Repères dans le temps

Création déclarée en 1960

Publication au JOAFE: 4 janv. 1961
Dernière déclaration en préfecture: 22 déc. 1960

Source des dates : RNA · mise à jour 2 oct. 2025.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune: Mons-En-Baroeul (59410) · rattachement exact par coordonnées
Code postal: 59370
Département: 59
Région: Hauts-de-France
Adresse: 59370 Mons-en-Baroeul

Coordonnées publiées : 50.64854, 3.11023

Identifiants

RNA: W595045784
ID Source: W595045784

Dates de collecte

Mis à jour dans la source: 2 oct. 2025
Importé dans AssoRadar: 1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA): association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical), SANTÉ
Type: Association déclarée
Groupement: Simple
État: Active
Gestionnaire: 595P
Nom court: COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERS...
Adresse de gestion: 59370 MONS EN BAROEUL
Observation: Reprise auto => date publication creation au JO a verifier

Dates du registre

Publication au JOAFE: 4 janv. 1961
Dernière déclaration en préfecture: 22 déc. 1960

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Localisation: localisation précise
Objet déclaré: objet lisible
Fraîcheur: mise à jour récente
Classement: classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

Identité : RNA mis à jour le 2 oct. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.