Association des anciens combattants et demobilises de sebourg
Sebourg · 59990
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 12 févr. 2023.
- Identifiant RNA
- W596001650
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie, 59990 Sebourg
SIREN
800965386 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 800965386 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W596001650, provider returned W596001650
Sirene au 22 mars 2024
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : de resserrer les liens de fraternite et de solidarite entre les anciens combattants et les demobilises, de defendre en toutes occasions leurs droits, leurs interets, leurs revendications, de leur apporter, le cas echeant, une aide materielle et morale.
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Dissolution déclarée
24 févr. 2023
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202300101463 · Source du 7 mars 2023 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W596001650 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230010.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 80096538600017
- État administratif (INSEE)
- Cessée
- Immatriculation Sirene
- 21 déc. 1929
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 800965386 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W596001650, provider returned W596001650
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Sebourg (59559) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 59990
- Département
- 59
- Région
- Hauts-de-France
- Adresse
- Mairie, 59990 Sebourg
Coordonnées publiées : 50.34323, 3.64460
Identifiants
- RNA
- W596001650
- SIREN
- 800965386 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
- ID Source
- W596001650
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 7 mars 2023
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- anciens combattants
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 596S
- Nom court
- ASSOCIATION DES ANCIENS COMBATTANTS...
- Adresse de gestion
- MAIRIE, 59990 SEBOURG
Dates du registre
- Dernière déclaration en préfecture
- 24 févr. 2023
- Dissolution déclarée
- 12 févr. 2023
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 7 mars 2023, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.