Lecole et le college prives sainte-anne
Sebourg · 59990
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- Identifiant RNA
- W596002644
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 6 RUE des Censes dEn Haut, 59990 Sebourg
SIREN
783823156 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 783823156 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W596002644, provider returned W596002644
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : lOGEC a pour objet dans le respect du droit francais dune part, du statut de lenseignement catholique en France, des decisions du comite nationale de lenseignement catholique, des accords conclus en son sein dautre part, dassurer juridiquement la gestion detablissements denseignement fondes par lautorite canonique competente
- Emploi
- Effectif salarié · 20 à 49 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 2 établissements actifs
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1951
- Publication au JOAFE
- 2 oct. 1951
- Dernière déclaration en préfecture
- 24 janv. 2024
Source des dates : RNA · mise à jour 25 janv. 2024.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- 85.31Z
- Effectif salarié
- 20 à 49 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 2
- SIRET (siège)
- 78382315600014
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Statuts et reconnaissances
Établissement d’enseignement ouvert · 0594088Y
Périmètre publié : Ecole de niveau elementaire · Secteur privé
À partir du 26 mars 1971
Source officielle · Ministère de l’Éducation nationale · UAI
Consulter la source · Réf. 0594088Y · Source du 20 août 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN from published SIRET: 783823156 · education establishment UAI: 0594088Y
Établissement d’enseignement ouvert · 0593144X
Périmètre publié : College · Secteur privé
À partir du 19 mai 1967
Source officielle · Ministère de l’Éducation nationale · UAI
Consulter la source · Réf. 0593144X · Source du 20 août 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN from published SIRET: 783823156 · education establishment UAI: 0593144X
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 783823156 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W596002644, provider returned W596002644
Établissement d'enseignement (UAI)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 783823156 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W596002644, provider returned W596002644
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Sebourg (59559) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 59990
- Département
- 59
- Région
- Hauts-de-France
- Adresse
- 6 RUE des Censes dEn Haut, 59990 Sebourg
Coordonnées publiées : 50.34412, 3.64366
Identifiants
- RNA
- W596002644
- SIREN
- 783823156 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
- ID Source
- W596002644
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 25 janv. 2024
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 596S
- Nom court
- LECOLE ET LE COLLEGE PRIVES STE ANNE
- Adresse de gestion
- 6 rue des Censes dEn Haut, 59990 SEBOURG
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 2 oct. 1951
- Dernière déclaration en préfecture
- 24 janv. 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 25 janv. 2024, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.