Comite doeuvres sociales du personnel communal de douchy-les-mines
Douchy-Les-Mines · 59282
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W596010416
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie, ..., 59282 Douchy-les-Mines
SIREN
912849585 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 912849585 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W596010416, provider returned W596010416
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : contribuer a ameliorer le sort moral et materiel de ses membres contribuer a la creation et au developpement doeuvres sociales promouvoir lacces a des activites sociales, culturelles, sportives, de loisirs et de tourisme social et familial en faveur des agents et de leurs ayants-droit venir en aide a ceux de ses membres frappes par ladversite
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Modification de l’objet déclaré
contribuer à améliorer le sort moral et matériel de ses membres ; contribuer à la création et au développement d'oeuvres sociales ; promouvoir l'accès à des activités sociales, culturelles, sportives, de loisirs et de tourisme social et familial en faveur des agents et de leurs ayants-droit ; venir en aide à ceux de ses membres frappés par l'adversité
14 avr. 2022
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202200181193 · Source du 3 mai 2022 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W596010416 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220018.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 91284958500019
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 27 avr. 1980
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 912849585 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W596010416, provider returned W596010416
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Douchy-Les-Mines (59179) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 59282
- Département
- 59
- Région
- Hauts-de-France
- Adresse
- Mairie, ..., 59282 Douchy-les-Mines
Coordonnées publiées : 50.31369, 3.38382
Identifiants
- RNA
- W596010416
- SIREN
- 912849585 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
- ID Source
- W596010416
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 27 mai 2026
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 596S
- Nom court
- COS DU PERSONNEL COMMUNAL DE DOUCHY
- Adresse de gestion
- KRAUZEWICZ CELINE, MAIRIE, 59282 DOUCHY-LES-MINES
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 27 avr. 1980
- Dernière déclaration en préfecture
- 22 mai 2026
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 27 mai 2026, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.