Association de parents deleves de lenseignement libre apel de linstitution sacre coeur a breteuil
Breteuil · 60120
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- Identifiant RNA
- W602001877
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 21 RUE des Ecoles, 60120 Breteuil
SIREN
914809884 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 914809884 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W602001877, provider returned W602001877
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : favoriser et garantir le libre choix de lecole promouvoir le caractere propre de lenseignement catholique, mettre en oeuvre et faire connaitre le projet du mouvement des apel, reunir toutes le personnes investies de lautorite parentale, representer les familles, etudier toutes les questions se rattachant a leducation des enfants, permettre une entraide mutuelle, participer a la vie de la communaute educative, apporter son soutien a letablissement, contribuer a son animation
« reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
ASSOCIATION DES PARENTS D ELEVES DES ETABLISSEMENTS CATHOLIQUES DU SACRE COEUR DE BRETEUIL
Changement de nom
« ASSOCIATION DES PARENTS D ELEVES DES ETABLISSEMENTS CATHOLIQUES DU SACRE COEUR DE BRETEUIL » → « ASSOCIATION DE PARENTS D'ÉLÈVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE L'INSTITUTION SACRÉ CŒUR À BRETEUIL »
6 mai 2026
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202600191400 · Source du 12 mai 2026 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W602001877 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2026/ASS20260019.taz
Modification de l’objet déclaré
favoriser et garantir le libre choix de l'école ; promouvoir le caractère propre de l'enseignement catholique, mettre en œuvre et faire connaitre le projet du mouvement des apel, réunir toutes le personnes investies de l'autorité parentale, représenter les familles, étudier toutes les questions se rattachant à l'éducation des enfants, permettre une entraide mutuelle, participer à la vie de la communauté éducative, apporter son soutien à l'établissement, contribuer à son animation
6 mai 2026
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202600191400 · Source du 12 mai 2026 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W602001877 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2026/ASS20260019.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 91480988400010
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 26 déc. 1951
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 914809884 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W602001877, provider returned W602001877
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Breteuil (60104) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 60120
- Département
- 60
- Région
- Hauts-de-France
- Adresse
- 21 RUE des Ecoles, 60120 Breteuil
Coordonnées publiées : 49.63363, 2.29131
Identifiants
- RNA
- W602001877
- SIREN
- 914809884 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
- ID Source
- W602001877
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 22 mai 2026
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- parents d'élèves
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 602S
- Nom court
- APEL DE BRETEUIL
- Adresse de gestion
- 60 RUE BEHAIZE, 60120 BONVILLERS
- Observation
- reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 22 janv. 1952
- Dernière déclaration en préfecture
- 6 mai 2026
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 22 mai 2026, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.