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RNA W604001165Fosses · 95470Active dans le RNA · état au 12 déc. 2021
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Le pied a letrier

Fosses · 95470

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W604001165
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
1 CHEM1 Rural, 95470 Fosses

SIREN
539874503 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 539874503 · Source du 8 sept. 2026 · Collecté le 27 sept. 2026

exact RNA: queried W604001165, provider returned W604001165

Sirene au 8 sept. 2026

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : Permettre lacces aux activites equestres a toute personne porteuse de handicap et ce dans un cadre sportif de loisir ou de competition, de soins ou de reinsertion personnalises.

Emploi
Effectif salarié · 1 ou 2 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
1 établissement actif sur 4

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Modification officielle publiée

    24 avr. 2012

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201200191472 · Source du 12 mai 2012 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W604001165 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120019.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités de santé humaine non classées ailleurs (86.90F)
Effectif salarié
1 ou 2 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
4 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège)
53987450300029
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
27 juin 2006

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 539874503 · Source du 8 sept. 2026 · Collecté le 27 sept. 2026

    exact RNA: queried W604001165, provider returned W604001165

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Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune
Fosses (95250) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
95470
Département
95
Région
Île-de-France
Adresse
1 CHEM1 Rural, 95470 Fosses

Coordonnées publiées : 49.09569, 2.48724

Identifiants

RNA
W604001165
SIREN
539874503 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
ID Source
W604001165

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
12 déc. 2021
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
handisport, équitation (équitation, hippisme, courses camarguaise, landaise)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
952S
Adresse de gestion
215 RUE PAUL DOUMER, 78510 TRIEL SUR SEINE

Dates du registre

Publication au JOAFE
15 juil. 2006
Dernière déclaration en préfecture
13 juin 2021

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 12 déc. 2021, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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