Organisme de gestion de lecole catholique O. G. E. C. institution notre-dame
Alencon · 61000
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- Identifiant RNA
- W611000482
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Institution Notre Dame, 49 RUE de Lancrel, 61000 Alencon
SIREN
780938502 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 780938502 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W611000482, provider returned W611000482
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : Assumer juridiquement la gestion detablissements denseignement fondes par lautorite canonique competente. se livrer a tout activite se rapportant directement ou indirectemet a leducation lenseignement la formation et la culture sous toutes leurs formes. realiser toutes les activites parascolaires telles que laccueil, lhebergement, restauration, mise a disposition de locaux, et dune maniere generale se livrer a toute activite en lien,elle pourra passer convention avec Etat, colle
- Emploi
- Effectif salarié · 20 à 49 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 2 établissements actifs
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1983
- Publication au JOAFE
- 5 mars 1983
- Dernière déclaration en préfecture
- 22 oct. 2021
Source des dates : RNA · mise à jour 23 avr. 2022.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Enseignement primaire (85.20Z)
- Effectif salarié
- 20 à 49 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 2
- SIRET (siège)
- 78093850200017
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Statuts et reconnaissances
Établissement d’enseignement ouvert · 0610843K
Périmètre publié : Ecole de niveau elementaire · Secteur privé
À partir du 10 mars 1971
Source officielle · Ministère de l’Éducation nationale · UAI
Consulter la source · Réf. 0610843K · Source du 20 août 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN from published SIRET: 780938502 · education establishment UAI: 0610843K
Établissement d’enseignement ouvert · 0610693X
Périmètre publié : College · Secteur privé
À partir du 6 févr. 1967
Source officielle · Ministère de l’Éducation nationale · UAI
Consulter la source · Réf. 0610693X · Source du 20 août 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN from published SIRET: 780938502 · education establishment UAI: 0610693X
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 780938502 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W611000482, provider returned W611000482
Établissement d'enseignement (UAI)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 780938502 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W611000482, provider returned W611000482
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Alencon (61001) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 61000
- Département
- 61
- Région
- Normandie
- Adresse
- Institution Notre Dame, 49 RUE de Lancrel, 61000 Alencon
Coordonnées publiées : 48.43431, 0.08325
Identifiants
- RNA
- W611000482
- SIREN
- 780938502 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W611000482
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 23 avr. 2022
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique, associations périscolaires, coopération scolaire, aide à l'enseignement
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 611P
- Nom court
- OGEC INSTITUTION NOTRE-DAME
- Adresse de gestion
- INSTITUTION NOTRE DAME, 49 RUE DE LANCREL, 61000 ALENCON
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 5 mars 1983
- Dernière déclaration en préfecture
- 22 oct. 2021
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 23 avr. 2022, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.