Comite departemental de basketball de lorne
Alencon · 61000
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- Identifiant RNA
- W612001923
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Maison departementale des Sports, 61 bis AV de Basingstoke, 61000 Alencon
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : organiser et developper le basket-ball au niveau departemental conformement aux directives de la Federation Francaise de basket-ball, et dans la limite de la delegation accordee par celle-ci organiser des competitions de basket-ball de toutes natures au niveau departemental diffuser toute documentation etou reglements, a titre gratuit ou onereux, relatifs a la pratique du basket-ball organiser des cours, conferences, stages et examens dune maniere generale, sous la tutelle de la Federation Francaise de Basket-ball, mener toutes actions tendant a developper, promouvoir le basket-ball au niveau departemental le comite jouit de lautonomie administrative et financiere dans le cadre de la delegation federale les statuts et reglements du comite ne peuvent etre en contradiction avec des normes legales ou reglementaires, notamment avec les statuts et reglements de la Federation Francaise de Basket-ball
Historique officiel
Modification de l’objet déclaré
organiser et développer le basket-ball au niveau départemental conformément aux directives de la Fédération Française de basket-ball, et dans la limite de la délégation accordée par celle-ci ; organiser des compétitions de basket-ball de toutes natures au niveau départemental ; diffuser toute documentation et/ou règlements, à titre gratuit ou onéreux, relatifs à la pratique du basket-ball ; organiser des cours, conférences, stages et examens ; d'une manière générale, sous la tutelle de la Fédération Française de Basket-ball, mener toutes actions tendant à développer, promouvoir le basket-ball au niveau départemental ; le comité jouit de l'autonomie administrative et financière dans le cadre de la délégation fédérale ; les statuts et règlements du comité ne peuvent être en contradiction avec des normes légales ou réglementaires, notamment avec les statuts et règlements de la Fédération Française de Basket-ball.
19 nov. 2009
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 200900481107 · Source du 28 nov. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W612001923 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090048.taz
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Alencon (61006) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 61000
- Département
- 61
- Région
- Normandie
- Adresse
- Maison departementale des Sports, 61 bis AV de Basingstoke, 61000 Alencon
Coordonnées publiées : 48.73848, -0.02423
Identifiants
- RNA
- W612001923
- ID Source
- W612001923
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 8 janv. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- basket-ball
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 611P
- Nom court
- COMITE DEPARTEMENTAL DE LORNE DE ...
- Adresse de gestion
- Comite departemental de basketball, de lOrne, Maison departementale des Sports, 61 bis avenue de Basingstoke, 61000 ALENCON
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 26 juin 1991
- Dernière déclaration en préfecture
- 27 juin 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 8 janv. 2025, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.