Association de proprietaires de 1 a 3 parcelles du prl domaine monceau a3pdm

Argentan · 61200

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : defendre les droits des proprietaires de parcelles sur le PRL Domaine Monceau a Hermanville sur Mer 14880 dans le cadre de la gestion de nos interets personnels, collectifs etou communs a leurs membres en collaboration avec le bureau de lASL et son syndic se constituer partie civile et ou proceder a toute action en justice par lintermediaire de son president pour faire respecter les droits et prendre en compte les interets personnels, collectifs etou communs de participer a la vie du PRL et etre entendue comme association independante intervenant hors du cadre de lASL et du Syndic mais bien en complement afin de proteger les biens patrimoniaux apporter son soutien autant que faire se peut a lASL et au syndic dans ses demarches, notamment dans celles visant a obtenir la conformite du permis damenager du PRL, celles des equipements collectifs et individuels du PRL et des espaces communs accessibles aux proprietaires organiser des concours ou autres manifestations conviviales sur le PRL, activites dans le respect de la legislation, du cahier des charges du PRL et de son reglement soirees, rassemblements sportifs de federer des rassemblements de proprietaires pour des activitesfestivites diverses dans ou hors PRL la participation a ces evenements engage la responsabilite individuelle de chacun des participants benevolesmembres ou non de lassociation participer dans les conditions enumerees ci-dessus, a des manifestations communes avec dautres associations dans tous les cas, les assurances adequates seront alors mises en oeuvre favoriser lentraide entre voisins et participer au bien etre de tous et lutter contre toute manipulation mentale garantir le respect du code de lenvironnement et du code de lurbanisme lutter contre la fraude fiscale et travail dissimule au sein du PRL