Ogec notre dame arras

Historique officiel

Anciens noms
ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE NOTRE DAME.

1. 2008

   Changement de nom

   « ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE NOTRE DAME. » → « OGEC NOTRE DAME ARRAS. »

   11 mars 2008

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 200800121098 · Source du 22 mars 2008 · Collecté le 2 sept. 2026

   exact RNA: W621001313

2. 2008

   Modification de l’objet déclaré

   assumer juridiquement, dans le respect du droit français d'une part, des textes fondamentaux de l'enseignement catholique et des accords conclus en son sein d'autre part, la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente et notamment l'école Notre Dame, se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes, réaliser toutes les activités parascolaires telles que l'accueil, le transport, l'hébergement, la restauration, la mise à disposition de locaux, et d'une manière générale se livrer à toute activité de quelque nature que ce soit, acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance.

   11 mars 2008

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 200800121098 · Source du 22 mars 2008 · Collecté le 2 sept. 2026

   exact RNA: W621001313

Activité et emploi

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

• Établissement d’enseignement ouvert · 0622708G

  Périmètre publié : Ecole de niveau elementaire · Secteur privé

  À partir du 12 févr. 1971

  Source officielle · Ministère de l’Éducation nationale · UAI

  Consulter la source · Réf. 0622708G · Source du 20 août 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

  exact SIREN from published SIRET: 315250332 · education establishment UAI: 0622708G

• Économie sociale et solidaire (ESS)

  Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

  Source officielle · recherche-entreprises

  Consulter la source · Réf. 315250332 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

  exact RNA: queried W621001313, provider returned W621001313

• Établissement d'enseignement (UAI)

  Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

  Source officielle · recherche-entreprises

  Consulter la source · Réf. 315250332 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

  exact RNA: queried W621001313, provider returned W621001313

Explorer

Autres ensembles qui contiennent cette association.

• Autres associations à Arras
• Associations culture à Arras

Détails du registre

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation

localisation précise

Objet déclaré

objet lisible

Fraîcheur

mise à jour récente

Classement

classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

• Identité : RNA mis à jour le 20 nov. 2025, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
• Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
• Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Agir sur cette fiche

• Rechercher une autre association
• Inspecter les sources
• Trouver des financements dans le 62
• Signaler une erreur
• Signaler un site officiel manquant