Association des anciens delegues communaux maires et adjoints au sivom de la sensee ou a osartis aadc sivom sensee osartis
Vitry-En-Artois · 62490
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- Identifiant RNA
- W621002892
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- communaute de communes OSARTIS, ZA Jean Monnet, 62490 Vitry-en-Artois
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : regrouper les anciens delegues du Sivom de la Sensee et de la Communaute de Communes OSARTIS afin de permettre de renouer des liens damitie au cours de sorties, de susciter des rencontres amicales et conviviales et daffirmer leur soutien les uns aux autres une fois leur mandat municipal acheve
Historique officiel
Création de l’association
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
20 juin 2009
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 200900251177 · Source du 20 juin 2009 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W621002892 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090025.taz
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Vitry-En-Artois · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
- Code postal
- 62490
- Département
- 62
- Région
- Hauts-de-France
- Adresse
- communaute de communes OSARTIS, ZA Jean Monnet, 62490 Vitry-en-Artois
Identifiants
- RNA
- W621002892
- ID Source
- W621002892
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 2 mai 2016
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- amicale de personnes originaires d'une même région, échanges locaux, réseaux d'échanges
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 621P
- Nom court
- AADC SIVOM SENSEE OSARTIS
- Adresse de gestion
- 2 bis rue du 8 Mai 1945, 62490 Vitry-en-Artois
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 20 juin 2009
- Dernière déclaration en préfecture
- 2 mai 2016
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 2 mai 2016, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.