Comite departemental handisport du pas de calais

Historique officiel

1. 2014

   Modification officielle publiée

   18 juil. 2014

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 201400311002 · Source du 2 août 2014 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W624001916 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2014.tar.gz#ASS20140031.taz

2. 2011

   Modification de l’objet déclaré

   organiser, développer, coordonner et contrôler la pratique la pratique des activités physiques et sportives des handicapés physiques, visuels et auditifs de toutes origines de son territoire ; former et perfectionner des cadres administratifs, des cadres techniques et sportifs, des juges et des arbitres des disciplines sportives pour handicapés physiques et visuels ; représenter des associations, des adhérents auprès des pouvoirs publics, des organismes sportifs départementaux et la défense de leurs intérêts, moraux et matériels, développer des liens d'amitiés entre les associations sportives afin de permettre une meilleure compréhension entre leurs membres ; inciter à la création de nouvelles associations sportives ainsi que leur promotion ; s'interdir toutes activités, discussions ou manifestations contraires à l'objet des présents statuts, ainsi que toute discrimination concernant les associations sportives affiliées et la nature du handicap physique et/ou visuel de leurs adhérents ; constituer un organe disciplinaire qui oeuvrera selon les règles dictées par le règlement disciplinaire de la Fédération française Handisport ; réalisation d'un règlement intérieur qui comportera les indications minimales fournies par la Fédération Française Handisport et qui ne pourra être contraire à aucun règlement fédéral et régional.

   Date de publication ; date de l’événement non disponible.

   2 juil. 2011

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 201100270516 · Source du 2 juil. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W624001916 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110027.taz

Activité et emploi

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

• Économie sociale et solidaire (ESS)

  Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

  Source officielle · recherche-entreprises

  Consulter la source · Réf. 490151610 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

  exact RNA: queried W624001916, provider returned W624001916

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Détails du registre

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation

localisation précise

Objet déclaré

objet lisible

Fraîcheur

mise à jour récente

Classement

classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

• Identité : RNA mis à jour le 24 janv. 2025, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
• Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
• Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

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