Apel immaculee conception

Historique officiel

Anciens noms
GROUPEMENT DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE IMMACULEE CONCEPTION.

1. 2009

   Changement de nom

   « GROUPEMENT DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE IMMACULEE CONCEPTION. » → « APEL IMMACULEE CONCEPTION. »

   Date de publication ; date de l’événement non disponible.

   27 juin 2009

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 200900261180 · Source du 27 juin 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W625000320 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090026.taz

2. 2009

   Modification de l’objet déclaré

   réunir toutes les personnes investies de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés l'école Immaculée Conception, assurer leur information, favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience ; promouvoir le caractère propre de l'enseignement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l'établissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés ; mettre en oeuvre et faire connaître le projet du mouvement des A.P.E.L. et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national. A cet effet, l'association adhère à l'A.P.E.L. du département du Pas-de-Calais, adhérente à l'A.P.E.L. de l'académie de Lille, elle-même membre de l'A.P.E.L. nationale ; représenter les familles auprès des pouvoirs publics et de toutes autorités civiles ou religieuses, et plus généralement auprès des tiers ; étudier toutes questions se rattachant à l'éducation des enfants, à leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille ; permettre une entraide mutuelle des familles de l'établissement ; participer à la vie de la communauté éducative et la promouvoir, dans le respect des compétences de chacun ; apporter sou soutien à l'établissement et contribuer à son animation.

   Date de publication ; date de l’événement non disponible.

   27 juin 2009

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 200900261180 · Source du 27 juin 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W625000320 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090026.taz

Activité et emploi

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

• Économie sociale et solidaire (ESS)

  Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

  Source officielle · recherche-entreprises

  Consulter la source · Réf. 106082621 · Source du 8 juin 2026 · Collecté le 21 sept. 2026

  exact RNA: queried W625000320, provider returned W625000320

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Détails du registre

Sources et limites de cette fiche

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Localisation

localisation précise

Objet déclaré

objet lisible

Fraîcheur

mise à jour récente

Classement

classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

• Identité : RNA mis à jour le 24 déc. 2024, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
• Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
• Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

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