Comite social de la communaute de communes du pays dambert
Ambert · 63600
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 24 nov. 2016.
- Identifiant RNA
- W631000480
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie, BD Henri IV, 63600 AMBERT
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : favoriser lacces du personnel intercommunal a des prestations sociales, culturelles, sportives ou de loisirs, se deroulant principalement sur le territoire de la communaute de communes du Pays dAmbert
Historique officiel
Dissolution déclarée
30 déc. 2016
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201700020720 · Source du 14 janv. 2017 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W631000480 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2017.tar.gz#ASS20170002.taz
Création de l’association
30 nov. 2011
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201100511063 · Source du 17 déc. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W631000480 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110051.taz
Explorer
Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Ambert · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
- Code postal
- 63600
- Département
- 63
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- Mairie, BD Henri IV, 63600 AMBERT
Identifiants
- RNA
- W631000480
- ID Source
- W631000480
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 14 janv. 2017
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- amicale de personnes originaires d'une même région
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 631S
- Nom court
- COS DU PAYS DAMBERT
- Adresse de gestion
- MAIRIE, BOULEVARD HENRI IV, 63600 AMBERT
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 17 déc. 2011
- Dernière déclaration en préfecture
- 30 déc. 2016
- Dissolution déclarée
- 24 nov. 2016
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 14 janv. 2017, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.