Ogec notre dame
Arlanc · 63220
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W631000808
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Grand rue ECOLE NOTRE DAME, 63220 Arlanc
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : assumer juridiquement la gestion detablissements denseignement fondes par lautorite canonique competente dans le respect du droit francais dune part, du statut de lenseignement catholique en France, des decisions du comite national de lenseignement catholique, des accords conclus en son sein dautre part conformement a larticle 134 du statut de lenseignement catholique
« Reprise => date publication creation au JO a verifier date ag=0000-00-00 »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1983
- Publication au JOAFE
- 1 juil. 1983
- Dernière déclaration en préfecture
- 27 juil. 2018
Source des dates : RNA · mise à jour 30 juil. 2018.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Arlanc · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
- Code postal
- 63220
- Département
- 63
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- Grand rue ECOLE NOTRE DAME, 63220 Arlanc
Identifiants
- RNA
- W631000808
- ID Source
- W631000808
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 30 juil. 2018
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 631S
- Adresse de gestion
- Grand rue, ECOLE NOTRE DAME, 63220 ARLANC
- Observation
- Reprise => date publication creation au JO a verifier date ag=0000-00-00
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 1 juil. 1983
- Dernière déclaration en préfecture
- 27 juil. 2018
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 30 juil. 2018, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.