Association de parents deleves de lenseignement libre apel de lensemble scolaire sainte-therese les cordeliers

Historique officiel

Anciens noms
ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE SAINTE-THERESE.

1. 2009

   Changement de nom

   « ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE SAINTE-THERESE. » → « ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE SAINTE-THERESE LES CORDELIERS. »

   17 déc. 2009

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 201000010927 · Source du 2 janv. 2010 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W632002173 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2010.tar.gz#ASS20100001.taz

2. 2009

   Modification de l’objet déclaré

   favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience ; promouvoir le caractère propre de l'enseignement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l'établissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés ; mettre en oeuvre et faire connaître le projet du mouvement des Apel et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national; à cet effet, adhérer à l'Apel du département du Puy de Dôme, adhérente à l'Apel de l'académie de Clermont-Fd, elle-même membre de l'Apel nationale ; réunir toutes les personnes investies de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés dans l'établissement et assurer leur information ; représenter les familles auprès des pouvoirs publics et de toutes autorités civiles ou religieuses, et plus généralement auprès des tiers ; étudier toutes questions se rattachant à l'éducation des enfants, à leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille ; permettre une entraide mutuelle des familles de l'établissement ; participer à la vie de la communauté éducative et la promouvoir, dans le respect des compétences de chacun ; apporter son soutien à l'établissement et contribuer à son animation.

   17 déc. 2009

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 201000010927 · Source du 2 janv. 2010 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W632002173 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2010.tar.gz#ASS20100001.taz

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Localisation

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Objet déclaré

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Fraîcheur

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Ce que cette fiche couvre

• Identité : RNA mis à jour le 6 déc. 2023, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
• Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
• Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

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