Comite des anciens combattants en algerie maroc et tunisie de pont du chateau
Pont-Du-Chateau · 63430
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W632002397
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie, 63430 Pont-du-Chateau
SIREN
843760166 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 843760166 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W632002397, provider returned W632002397
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : susciter ladhesion des anciens appeles du contingent rappeles, militaires sous contrat, forces de police et gendarmerie, ayant servi durant la guerre dAlgerie et les combats du Maroc et Tunisie et titulaires de la carte du combattant
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 2007
- Publication au JOAFE
- 30 juin 2007
- Dernière déclaration en préfecture
- 7 juin 2022
Source des dates : RNA · mise à jour 15 juin 2022.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 84376016600010
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 9 févr. 2010
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 843760166 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W632002397, provider returned W632002397
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Pont-Du-Chateau (63284) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 63430
- Département
- 63
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- Mairie, 63430 Pont-du-Chateau
Coordonnées publiées : 45.79780, 3.24911
Identifiants
- RNA
- W632002397
- SIREN
- 843760166 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W632002397
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 15 juin 2022
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- anciens combattants
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 632P
- Nom court
- COMITE DES ANCIENS COMBATTANTS EN A...
- Adresse de gestion
- Mairie, 63430 PONT DU CHATEAU
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 30 juin 2007
- Dernière déclaration en préfecture
- 7 juin 2022
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 15 juin 2022, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.