COMITE REGIONAL MOSAIC AUVERGNE-RHONE-ALPESr CONSTRUIRE ET MIEUX VIVRE ENSEMBLE DANS LA REPUBLIQUE

Historique officiel

Anciens noms
COMITE REGIONAL MOSAÏC AUVERGNE.

1. 2016

   Changement de nom

   « COMITE REGIONAL MOSAÏC AUVERGNE. » → « COMITE REGIONAL MOSAÏC AUVERGNE-RHÔNE-ALPESCONSTRUIRE ET MIEUX VIVRE ENSEMBLE DANS LA REPUBLIQUE. »

   Date de publication ; date de l’événement non disponible.

   23 juil. 2016

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 201600300653 · Source du 23 juil. 2016 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W632003802 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2016.tar.gz#ASS20160030.taz

2. 2014

   Modification de l’objet déclaré

   concourir à la représentation et à la défense des intérêts matériels et moraux tant collectifs qu'individuels des français issus de la diversité, dans le respect des valeurs de la République ; il entend promouvoir le respect de leurs droits et en particulier en termes de citoyenneté et de dignité, d'accueil, d'intégration ainsi que de justice sociale, d'accès à la culture, à l'instruction et à l'emploi basés sur le principe de l'égalité des chances ; il entend élaborer de manière active et volontariste des projets et des initiatives, au niveau régional en matière d'accueil d'intégration citoyenne, de cohésion sociale, de lutte contre les discriminations ; éducation à la citoyenneté à travers un pôle sportif (pluridisciplinaire).

   30 janv. 2014

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 201400071057 · Source du 15 févr. 2014 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W632003802 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2014.tar.gz#ASS20140007.taz

3. 2010

   Création de l’association

   20 déc. 2010

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 201100020635 · Source du 8 janv. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W632003802 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110002.taz

Activité et emploi

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

• Économie sociale et solidaire (ESS)

  Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

  Source officielle · recherche-entreprises

  Consulter la source · Réf. 530166958 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 26 sept. 2026

  exact RNA: queried W632003802, provider returned W632003802

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Détails du registre

Sources et limites de cette fiche

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Localisation

localisation précise

Objet déclaré

objet lisible

Fraîcheur

mise à jour récente

Classement

classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

• Identité : RNA mis à jour le 24 avr. 2026, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
• Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 26 sept. 2026.
• Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

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