Master droit civil general
Clermont-Ferrand · 63000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W632005145
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 41 BD Francois Mitterrand, 63000 Clermont-Ferrand
SIREN
100663103 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 100663103 · Source du 2 févr. 2026 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W632005145, provider returned W632005145
Sirene au 2 févr. 2026
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : promouvoir une demarche etudiante au sein du Master 1 et 2 droit civil general a cet effet, proposer, planifier, organiser par quelque moyen que ce soit, tous evenements interessant le master droit civil general et plus generalement la pratique et la recherche juridique organiser des evenements etudiants -seminaires, ateliers, colloques, rencontres, soirees, voyages, afin de promouvoir lesprit fraternel de la promotion
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
24 déc. 2011
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201100521217 · Source du 24 déc. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W632005145 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110052.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 10066310300016
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 2 déc. 2011
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 100663103 · Source du 2 févr. 2026 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W632005145, provider returned W632005145
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Clermont-Ferrand (63113) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 63000
- Département
- 63
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- 41 BD Francois Mitterrand, 63000 Clermont-Ferrand
Coordonnées publiées : 45.77112, 3.08953
Identifiants
- RNA
- W632005145
- SIREN
- 100663103 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W632005145
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 27 mars 2026
- Importé dans AssoRadar
- 30 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations d'étudiants, d'élèves, organisation, financement de voyages d'études, d'échanges, pour scolaires ou universitaires
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 632P
- Adresse de gestion
- 8 RUE GAULTIER DE BIAUZAT, 63000 CLERMONT-FERRAND
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 24 déc. 2011
- Dernière déclaration en préfecture
- 25 sept. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 27 mars 2026, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.