Association clermontoise des doctorants et docteurs en droit acdd
Clermont-Ferrand · 63000
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- Identifiant RNA
- W632005529
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Faculte de Droit et Sciences Politique, 41 BD Francois Mitterrand, 63000 Clermont-Ferrand
SIREN
798161170 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 798161170 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W632005529, provider returned W632005529
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : promouvoir la recherche juridique a travers lorganisation de manifestations scientifiques nationales et internationales faciliter linsertion professionnelle des doctorants a travers la mise en place dun reseau ad hoc. par ailleurs, lassociation sengage a mettre en oeuvre un soutien materiel en faveur des doctorants
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
ASSOCIATION DES DOCTORANTS DE LA FACULTE DE DROIT ET SCIENCES POLITIQUES DE L'UNIVERSITE D'AUVERGNE.
Changement de nom
« ASSOCIATION DES DOCTORANTS DE LA FACULTE DE DROIT ET SCIENCES POLITIQUES DE L'UNIVERSITE D'AUVERGNE. » → « ASSOCIATION CLERMONTOISE DES DOCTORANTS ET DOCTEURS EN DROIT (ACDD). »
25 avr. 2012
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201200190733 · Source du 12 mai 2012 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W632005529 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120019.taz
Modification de l’objet déclaré
promouvoir la recherche juridique à travers l'organisation de manifestations scientifiques nationales et internationales ; faciliter l'insertion professionnelle des doctorants à travers la mise en place d'un réseau ad hoc. ; par ailleurs, l'association s'engage à mettre en oeuvre un soutien matériel en faveur des doctorants.
25 avr. 2012
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201200190733 · Source du 12 mai 2012 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W632005529 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120019.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 79816117000013
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 25 avr. 2012
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 798161170 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W632005529, provider returned W632005529
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Clermont-Ferrand (63113) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 63000
- Département
- 63
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- Faculte de Droit et Sciences Politique, 41 BD Francois Mitterrand, 63000 Clermont-Ferrand
Coordonnées publiées : 45.77122, 3.08889
Identifiants
- RNA
- W632005529
- SIREN
- 798161170 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W632005529
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 29 janv. 2026
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations d'étudiants, d'élèves, association de recherches scientifiques, sciences physiques, sciences humaines.
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 632P
- Nom court
- ACDD
- Adresse de gestion
- LEBATTEUR Felix, FACULTE DE DROIT ET SCIENCES POLITIQU, 41 BOULEVARD FRANCOIS MITTERRAND, 63000 CLERMONT FERRAND
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 3 nov. 2001
- Dernière déclaration en préfecture
- 26 janv. 2026
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 29 janv. 2026, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.