Comite social du personnel communal de la ville daulnat
Aulnat · 63510
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W632006956
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie, 63510 Aulnat
SIREN
380468363 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 380468363 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W632006956, provider returned W632006956
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : instituer en faveur du personnel municipal toutes les formes daide jugees opportunes, financieres, materielles ou culturelles
- Établissements
- 1 établissement actif sur 2
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1974
- Publication au JOAFE
- 4 mai 1974
- Dernière déclaration en préfecture
- 22 juil. 2024
Source des dates : RNA · mise à jour 21 janv. 2025.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 2 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 38046836300029
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 1 déc. 1990
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 380468363 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W632006956, provider returned W632006956
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Aulnat (63019) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 63510
- Département
- 63
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- Mairie, 63510 Aulnat
Coordonnées publiées : 45.79459, 3.16496
Identifiants
- RNA
- W632006956
- SIREN
- 380468363 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W632006956
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 21 janv. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 632P
- Nom court
- COMITE SOCIAL DU PERSONNEL COMMUNAL...
- Adresse de gestion
- MAIRIE, MAIRIE, 63510 AULNAT
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 4 mai 1974
- Dernière déclaration en préfecture
- 22 juil. 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 21 janv. 2025, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.