Association master justice proces procedures
Clermont-Ferrand · 63000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W632007212
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Ecole de droit, 26 AV Leon Blum, 63000 Clermont-Ferrand
SIREN
814824256 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 814824256 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W632007212, provider returned W632007212
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : creer une cohesion et une entraide entre les etudiantsr du master en droit prive, parcours << justice, proces et procedures >> au sein de luniversiter clermont auvergne, notamment en organisant ou assistant a tout projet ou activiter participant a lepanouissement, lenrichissement, et la reussite des etudiants
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Transfert du siège social
« rue La Fourcherie 19110 Sarroux-Saint Julien » → « Ecole de droit 26 avenue Léon Blum 63000 Clermont-Ferrand »
13 nov. 2023
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202300471381 · Source du 21 nov. 2023 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W632007212 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230047.taz
Transfert du siège social
« rue La Fourcherie 19110 Sarroux-Saint Julien » → « rue La Fourcherie 19110 Sarroux-Saint Julien »
16 mars 2023
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202300130271 · Source du 28 mars 2023 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W632007212 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230013.taz
Création de l’association
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
18 oct. 2014
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201400421152 · Source du 18 oct. 2014 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W632007212 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2014.tar.gz#ASS20140042.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 81482425600014
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 7 oct. 2015
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 814824256 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W632007212, provider returned W632007212
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Clermont-Ferrand (63113) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 63000
- Département
- 63
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- Ecole de droit, 26 AV Leon Blum, 63000 Clermont-Ferrand
Coordonnées publiées : 45.76988, 3.09354
Identifiants
- RNA
- W632007212
- SIREN
- 814824256 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W632007212
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 20 oct. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations d'étudiants, d'élèves
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 632P
- Nom court
- AMJPP
- Adresse de gestion
- 8 RUE ANDRE THEURIET, 63000 CLERMONT FERRAND
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 18 oct. 2014
- Dernière déclaration en préfecture
- 16 oct. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 20 oct. 2025, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.