Comite des oeuvres sociales du personnel de la commune de vic le comte
Vic-Le-Comte · 63270
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Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 21 déc. 2023.
- Identifiant RNA
- W632013520
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 63270 Vic-le-Comte
SIREN
893953893 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 893953893 · Source du 17 juil. 2026 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W632013520, provider returned W632013520
Sirene au 17 juil. 2026
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : resserrer les liens dentente entre les employes communaux et intercommunaux allier comte communaute instituer en faveur de ces personnels toutes les formes daides jugees opportunes : sociales, financieres, materielles, sportives et culturelles excomite social du personnel communal et intercommunal allier comte developpement
« Reprise => date ag=0000-00-00 »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES PERSONNELS DE LA COMMUNE DE VIC LE COMTE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ALLIER COMTE COMMUNAUTE ET DES COMMUNES QUI LA COMPOSENT
Changement de nom
« COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES PERSONNELS DE LA COMMUNE DE VIC LE COMTE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ALLIER COMTE COMMUNAUTE ET DES COMMUNES QUI LA COMPOSENT » → « COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE VIC LE COMTE »
2 févr. 2021
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202100061191 · Source du 9 févr. 2021 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W632013520 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2021.tar.gz#ASS_2021/ASS20210006.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 89395389300011
- État administratif (INSEE)
- Cessée
- Immatriculation Sirene
- 31 oct. 1978
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 893953893 · Source du 17 juil. 2026 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W632013520, provider returned W632013520
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Vic-Le-Comte (63457) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 63270
- Département
- 63
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- 63270 Vic-le-Comte
Coordonnées publiées : 45.63828, 3.27071
Identifiants
- RNA
- W632013520
- SIREN
- 893953893 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W632013520
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 14 mars 2024
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 632P
- Nom court
- COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONN
- Adresse de gestion
- 56 PLACE SAINT JEAN, 63270 VIC LE COMTE
- Observation
- Reprise => date ag=0000-00-00
Dates du registre
- Dernière déclaration en préfecture
- 12 mars 2024
- Dissolution déclarée
- 21 déc. 2023
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 14 mars 2024, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.