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RNA W634000069Chateaugay · 63119Dissoute · état au 9 juil. 2009
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Office municipal du SPORT-O. M. S. -

Chateaugay · 63119

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 19 févr. 2009.

Identifiant RNA
W634000069
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
PL Lucien-Bayle, 63119 Chateaugay

SIREN
480874890 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 480874890 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 21 sept. 2026

exact RNA: queried W634000069, provider returned W634000069

Sirene au 22 mars 2024

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : CrEer un lien sportif avec la municipalitE.

Observation du registre

« Reprise => date ag=0000-00-00 derniere date publication enregistree :2004-12-18 »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    18 mai 2009

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 200900220944 · Source du 30 mai 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W634000069 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090022.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités de clubs de sports (93.12Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
48087489000019
État administratif (INSEE)
Cessée
Immatriculation Sirene
24 nov. 2004

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 480874890 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 21 sept. 2026

    exact RNA: queried W634000069, provider returned W634000069

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Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune
Chateaugay (63099) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
63119
Département
63
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
PL Lucien-Bayle, 63119 Chateaugay

Coordonnées publiées : 45.84994, 3.08462

Identifiants

RNA
W634000069
SIREN
480874890 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
ID Source
W634000069

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
9 juil. 2009
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
SPORTS, ACTIVITÉS DE PLEIN AIR
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
634S
Nom court
OFFICE MUNICIPAL DU SPORT - O.M.S. -
Adresse de gestion
13, CHEMIN DES MALALITTES, 63119 CHATEAUGAY
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00 derniere date publication enregistree :2004-12-18

Dates du registre

Publication au JOAFE
18 déc. 2004
Dernière déclaration en préfecture
18 mai 2009
Dissolution déclarée
19 févr. 2009

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet partiel
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 9 juil. 2009, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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