Comite social du personnel
Volvic · 63530
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W634001054
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- mairie, 63530 Volvic
SIREN
391405636 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 391405636 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W634001054, provider returned W634001054
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : instituer en faveur du personnel communal toute forme daide jugee opportune, morale, financiere, materielle ou culturelle sont adherents, les membres du personnel titulaires, stagiaires ou en retraite, a jour de leur cotisation, ainsi que leurs ayants droit, pourront egalement etre membres de cette association, les non-titulaires sur un poste permanent, a jour de leur cotisation
« Reprise => date publication creation au JO a verifier date ag=0000-00-00 »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1977
- Publication au JOAFE
- 21 déc. 1977
- Dernière déclaration en préfecture
- 7 févr. 2020
Source des dates : RNA · mise à jour 10 févr. 2020.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 39140563600013
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 1 juin 1993
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 391405636 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W634001054, provider returned W634001054
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Volvic (63470) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 63530
- Département
- 63
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- mairie, 63530 Volvic
Coordonnées publiées : 45.87191, 3.03803
Identifiants
- RNA
- W634001054
- SIREN
- 391405636 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W634001054
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 10 févr. 2020
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 634S
- Adresse de gestion
- mairie, 63530 VOLVIC
- Observation
- Reprise => date publication creation au JO a verifier date ag=0000-00-00
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 21 déc. 1977
- Dernière déclaration en préfecture
- 7 févr. 2020
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 10 févr. 2020, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.