Comite dethique interetablissements sud pays basque
Saint-Jean-De-Luz · 64500
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W641005444
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Polyclinique cote basque, 7 RUE Leonce Goyetche, 64500 Saint-Jean-de-Luz
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : organiser des reunions de formation, et des colloques sur le theme general de lethique commun a lensemble des etablissement ou personnes adherentes mettre en commun le financement de ces manifestations reunir autour de ce projet des etablissements de sante, des personnels medicaux et paramedicaux et autres personnes de la societe civile
Historique officiel
Création de l’association
13 sept. 2012
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201200391081 · Source du 29 sept. 2012 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W641005444 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120039.taz
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Saint-Jean-De-Luz (64483) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 64500
- Département
- 64
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Adresse
- Polyclinique cote basque, 7 RUE Leonce Goyetche, 64500 Saint-Jean-de-Luz
Coordonnées publiées : 43.39775, -1.63962
Identifiants
- RNA
- W641005444
- ID Source
- W641005444
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 29 sept. 2012
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- organisation des professions médicales, organisation des professions paramédicales
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 641S
- Nom court
- COMITE DETHIQUE INTERETABLISSEMEN...
- Adresse de gestion
- Polyclinique cote basque, 7 rue Leonce Goyetche, 64500 Saint-Jean-de-Luz
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 29 sept. 2012
- Dernière déclaration en préfecture
- 13 sept. 2012
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 29 sept. 2012, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.