Reseau de recherches et detudes en droit parlementaire

Pau · 64000

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA: W643013197
Nature juridique: Association déclarée
Adresse déclarée: Universite de Pau et Pays de lAdour - College Ssh, AV du Doyen Poplawski Bp 1633, 64000 Pau

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : favoriser la connaissance, lenseignement et la recherche portant sur le Parlement et le droit parlementaire encourager, participer et soutenir lorganisation de manifestations scientifiques colloques, journees detudes, seminaires, conferences ainsi que la diffusion et la publication de travaux portant sur le Parlement et le droit parlementaire developper et promouvoir lexpertise des chercheurs et enseignants-chercheurs relative au Parlement et au droit parlementaire, vers le monde academique et non-academique faciliter les cooperations universitaires, academiques et scientifiques sur des sujets relatifs au Parlement et au droit parlementaire et les cooperations entre les chercheurs et enseignants-chercheurs et les institutions parlementaires, en France comme a linternational promouvoir linformation du public et des medias en ce qui concerne le Parlement

Observation du registre

« teledeclaration pas de dossier papier »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Source de données : RNA agrégé (data.gouv.fr)

Historique officiel

2023
Création de l’association
9 oct. 2023
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202300431565 · Source du 24 oct. 2023 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W643013197 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230043.taz

Explorer

Autres ensembles qui contiennent cette association.

Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune: Pau (64445) · rattachement par code postal unique
Code postal: 64000
Département: 64
Région: Nouvelle-Aquitaine
Adresse: Universite de Pau et Pays de lAdour - College Ssh, AV du Doyen Poplawski Bp 1633, 64000 Pau

Identifiants

RNA: W643013197
ID Source: W643013197

Dates de collecte

Mis à jour dans la source: 7 nov. 2023
Importé dans AssoRadar: 30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA): recherche sur la vie sociale et politique, INFORMATION COMMUNICATION
Type: Association déclarée
Groupement: Simple
État: Active
Gestionnaire: 643P
Nom court: RE-PARL
Adresse de gestion: UNIVERSITE DE PAU ET PAYS DE LADOUR, AVENUE DU DOYEN POPLAWSKI, 64000 PAU
Observation: teledeclaration pas de dossier papier

Dates du registre

Publication au JOAFE: 24 oct. 2023
Dernière déclaration en préfecture: 9 oct. 2023

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Localisation: localisation précise
Objet déclaré: objet lisible
Fraîcheur: donnée ancienne
Classement: classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

Identité : RNA mis à jour le 7 nov. 2023, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.