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RNA W661000892Argeles-Sur-Mer · 66700Active dans le RNA · état au 17 mars 2011
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Comite des oeuvres sociales alberes cote-vermeille

Argeles-Sur-Mer · 66700

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W661000892
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
mairie, 66700 Argeles-sur-Mer

SIREN
924186919 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 924186919 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

exact RNA: queried W661000892, provider returned W661000892

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : Renforcer la solidarite entre les agents municipaux et instituer en leur faveur ainsi qua leurs familles toutes les formes daidesjugees opportunes

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

Anciens noms
COMITE INTERCOMMUNAL DES OEUVRES SOCIALES DU CANTON D'ARGELES-SUR-MER.

  1. Changement de nom

    « COMITE INTERCOMMUNAL DES OEUVRES SOCIALES DU CANTON D'ARGELES-SUR-MER. » → « COMITE DES OEUVRES SOCIALES ALBERES COTE-VERMEILLE. »

    Date de publication ; date de l’événement non disponible.

    12 mars 2011

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201100111246 · Source du 12 mars 2011 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W661000892 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110011.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
92418691900016
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
3 mars 1978

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 924186919 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

    exact RNA: queried W661000892, provider returned W661000892

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Argeles-Sur-Mer (66008) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
66700
Département
66
Région
Occitanie
Adresse
mairie, 66700 Argeles-sur-Mer

Coordonnées publiées : 42.56113, 3.04547

Identifiants

RNA
W661000892
SIREN
924186919 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
ID Source
W661000892

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
17 mars 2011
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX), association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
661S
Nom court
COMITE INTERCOMMUNAL DES OEUVRES SO...
Adresse de gestion
MAIRIE, 1 ALLEE FERDINAND BUISSON, 66700 ARGELES SUR MER

Dates du registre

Publication au JOAFE
17 mars 1978
Dernière déclaration en préfecture
3 févr. 2011

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 17 mars 2011, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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